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Archives de l'hôpital de Cravant
Nombre de notices : 214
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Critère(s) de recherche: Vermenton
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Sommaire
Ancien hôpital ([1649]-1749)
Titres de propriétés
Administration de l'établissement
Nouvel hôpital (1749-1789)
Actes de fondation de l'établissement
Titres de propriétés
Droit de mainmorte. - Contentieux contre Marie-Anne Millot, fille majeure demeurant à Cravant, pour refus de saisie des biens de son père : exploit d'huissier, mémoire, supplique, sentence (1770-1771). Reconnaissance envers les religieuses de Crisenon : c
Domaines et rentes
Titres, papiers, contrats de vente, obligations, baux appartenant à l'hôpital : inventaire.
Entrée en possession
Rentes
Domaines
Biens bâtis
Biens non bâtis
Administration de l'établissement
Registres d'entrée et de sortie de personnes admises dans l'établissement. - Religieux et religieuses. - Service intérieur. - Domestiques. - Service médical. - Infirmiers. - Demandes d'emploi et d'admission.
Hôpital (1790-1963)
Réglementation
Personnel
Administration générale
Financement
Capital, immobilisation
Travaux et matériel
Comptabilité de l'économat
Population
Aumônerie
Divers
Présentation des notices
Nouvel hôpital (1749-1789)
Titres de propriétés
Domaines et rentes
Sujet :
domaine immobilier / recette non fiscale
Domaines
Activité :
location
Biens non bâtis
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H-dépôt 5 II B 13
Chenevière de Vermenton. - Contentieux pour défaut de paiement des loyers : baux, exploits d'huissier, procès-verbal d'expertise du domaine, sentence.
1748-1780
Lieu :
Vermenton (Yonne, France)
Réalisé avec
Ligeo Archives
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Archives départementales de l'Yonne - 37, rue Saint-Germain - 89000 Auxerre - Tél : 03 86 94 89 00 - Fax : 03 86 94 89 03
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